Déposée le 28 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEO et LEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « EMMA PEALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEO et LEA domicilié(e) ZAC DU SAULE GAILLARD,54390 FROUARD - 54390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 558 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LEO et LEA domicilié(e) Lieu dit “ EMMA PEALS ”, 20 RUE GAMBETTA,54000 NANCY - 54000 - France.
La marque EMMA PEALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LEO et LEA - ZAC DU SAULE GAILLARD,54390 FROUARD - 54390 - France - SIREN 388558538
SARL LEO et LEA - Lieu dit “ EMMA PEALS ”, 20 RUE GAMBETTA,54000 NANCY - 54000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; Sac à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage en cuir ; Porte monnaie (non en métaux précieux) vêtements, chaussures, chapellerie chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport. Sous vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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